le Journal 
de la communauté de Communes 
du Causse Nord-Ouest 
du TARN  

Numéro 1      Juin 1994

ITZAC 
MARNAVES 
PENNE 
ROUSSAYROLLES 
VAOUR

 

Le Mot du Président

Depuis octobre 1990, des élus du secteur ont cherché à doter les communes de cette région d'un outil pour lutter efficacement contre la désertification, Le mieux aurait été une communauté de communes unissant les trois cantons de CASTELNAU, CORDES, VAOUR parce que cela lui donnait une taille et des moyens comparables à une petite ville (voir plus loin les moyens d'une Communauté de Communes). Au lieu de cela nous avons accouché de trois petites intercommunalités qui ne couvrent même pas la totalité des trois cantons. Du coup, tout le monde se retrouve sans possibilités d'action ou presque, malgré une campagne d'information auprès des élus durant l'été 92, avec l'aide de la Préfecture et de l'Agence des maires. Je continue à croire que les communes du canton non encore adhérentes, à savoir MILHARS, LE RIOLS, SAINT MICHEL DE VAX et MONTROSIER, se ressaisiront. Qu'elles sachent en tout cas que les portes sont grandes ouvertes, que la Communauté de Communes est le seul moyen actuel de réaliser des projets d'une certaine envergure (encore faut-il en avoir il est vrai !). C'est aussi le seul moyen de récupérer à coup sûr un Contrat Espace 2000. C'est d'ailleurs pourquoi nous avons décidé de faire passer ce petit journal à tous les foyers du canton. 
Pour notre part, c'est à dire les cinq communes (ITZAC, MARNAVES, PENNE, ROUSSAYROLLES et VAOUR) qui avons décidé de franchir le pas (voir plus loin le fonctionnement de la C.C.), nous avons commencé avec nos faibles moyens (voir plus loin budget) à intervenir dans trois directions: 

  • les services
  • l'économique
  • le tourisme

Francis DUPAS


 

Les moyens d'une Communauté de Communes

Une C.C est un groupement de communes qui a le droit de percevoir l'impôt local. En contrepartie de l'argent du contribuable, l'Etat met la main à la poche comme pour les communes (DGF). Dans notre cas et sauf pour la première année de fonctionnement, pour 1 franc d'impôt perçu par la C.C, l'Etat mettra 3 francs. L'intérêt est que : 

  • sans augmenter l'impôt local, l'état donne une D.G.F inchangée aux communes et une D.G.F à la C.C.
 
  • Vos impôts locaux communaux sont partagés entre votre commune et la communauté de communes (pour nous environ 30% de la C.C coefficient d'intégration). Vous retrouverez cela sur la quatrième colonne de votre feuille d'impôts locaux : En 94, colonne commune + colonne groupement de communes = impôt que vous aui-iez payé pour la commune seule si la C.C. n'avait pas été créée. Cela est indépendant des ponctions faites par le Conseil Général et le Conseil Régional. 
  • En contrepartie, la C.C prend en charge des dépenses de la commune (transfert de compétence). L'intérêt est que la C.C prend plus de dépenses en charge qu'elle ne prend d'impôt à la Commune.

Le budget est géré par une assemblée communautaire, un président et un bureau.

 

Dépenses

Recettes

Denrées Fournitures

1 000

D.G.F.

105 580

Frais de personnel

12 000

Impôt direct

152 046

Participations (Aide sociale, SDIS, FEDERTEP, Divers)

226 662

   
Allocation subventions

17 464

   
Frais PTT

500

   
TOTAL

257 626

 

257 626


 

Le fonctionnement de la Communauté de Communes

Président : FRANCIS DUPAS, 
 

Le Bureau : Jacques MUFFATO, (Maire d'ITZAC), Noël MARTY (Maire de MARNAVES), Maurice BOYER (Maire de PENNE et Conseilier Général du canton de Vaour), André MONESTIES (Maire de ROUSSAYROLLES, Francis DUPAS (Maire de VAOUR).		  

Les membres délégués : VIGUIE J. (ITZAC) GRAND S et BOUSQUET G. (VAOUR) BOURDONCLE Y (MARNAVES) ELLENA J.C et REMOND J-F (PENNE) BOURDONCLE G (ROUSSAYROLLES) 

Les membres suppléants : AUDOUY S et LAFON M (ITZAC) BOUSSAC G et ROUMIGUIERES R. (MARNAVES) BERNARD R MAFFRE J.P et VIGNES A (PENNE) DE LEUGLAY M.J et RUDELLE A (ROUSSAYROLLES) ANDRIEU P BOURALHA D et FAGEGALTIER G. (VAOUR) 

Siège à la Mairie de VAOUR 
Secrétariat ouvert le lundi matin de l0h à 12h et assuré par Mme KIRCHSTETTER "Gigi". 


 

Les Actions

Les Services 
L'assemblée communautaire a décidé lors du premier budget d'aider l'association A.D.M.R qui est à la fois un acteur social par l'aide ménagère qu'elle apporte et un gros employeur de notre canton. Elle interviendra à hauteur de 10 000 francs étant entendu que cela représente un effort accru des communes de la C.C et qu'il sera demandé un accroissement de l'effort des communes non adhérentes à la C.C. Cette subvention est exceptionnelle. Si elle devait se renouveler, il est certain que nous demanderions à l'association de moduler son action en fonction de l'effort des communes et en particulier de donner priorité aux communes adhérentes à la C.C. 
Nous vous rappelons que notre région est bien pourvue en services et commerces et que ces services et commerces ne peuvent survivre que s'ils sont utilisés par les habitants. On ne peut à la fois pleurer sur la désertification et se servir uniquement dans les villes. Nous ferons dans le prochain numéro un catalogue de ces services. 

L'Economique 
La catastrophe que représente le départ des Ciments Lafarge de Lexos doit nous inciter à réagir solidairement. L'action sur l'emploi est la principale fonction de la C.C. Elle a décidé pour cette année d'aider à l'implantation (si possible) de la firme américaine SKYSTAR qui vend des avions en kit (c'est l'acheteur qui construit l'avion). Actuellement SKYSTAR demandait pour s'installer une aide pour la construction d'un aérodrome privé (avec hangar) servant pour la démonstration de leurs avions. Nous avons le terrain (les propriétaires sont d'accord). Nous sommes en attente de l'agrément administratif délivré par la préfecture. 		   Il restera pour que cela se réalise vraiment à trouver tous les financements et un engagement ferme de la firme. Cela pourrait créer une quinzaine d'emplois mais c'est aussi un produit touristique puisque les acheteurs seraient invités à faire des stages pour pouvoir construire puis piloter leur avion. 
Par ailleurs nous envisageons de lancer une opération d'installation de nouveaux "actifs" et nous aimerions pour cela utiliser les événements existants sur le territoire (Son et Lumière - Eté de Vaour). Si vous êtes intéressé par ce thème contactez le secrétariat le Lundi matin au 63/56/30/41. Une réunion aura lieu le 27 Juin à 14h00 à la mairie de Vaour. 

Le Tourisme 
C'est aussi la préoccupation majeure de la C.C. Nous envisageons d'accompagner l'OGAF qui ne s'adresse qu'aux agriculteurs par des actions en direction des non agriculteurs qui peuvent être aussi acteurs touristiques. Il s'agit d'actions sur la création de logements locatifs et sur la signalisation routière des acteurs touristiques. Là encore si vous êtes intéressé contactez la C.C le lundi matin Mairie de Vaour 63/56/30/41. 
D'autre part, nous intervenons dans le financement du guide touristique "Bastides et Grésigne", édité par GREAVI, comme d'ailleurs les deux autres C.C du secteur (Vallée de la Vère et Pays Cordais). Dans ce domaine les communes non adhérentes à des C.C ont été invitées à participer. Par la suite nous demanderons que la figuration des communes sur ce guide soit fonction de leur effort. 
Enfin en relation avec l'association BONAN l'entretien des chemins de randonnées (hors du schéma départemental) est envisagé. 

DATES A RETENIR

VAOUR SAMEDI 25 JUIN FOIRE A LA BROCANTE SUIVIE D'UN FEU DE LA SAINT JEAN AVEC MUSIQUE. FETE DES ECOLES AVEC REPAS
MILHARS SAMEDI 25 JUIN FETE DE LA MUSIQUE (apéritif musical, Bal musette, Feu de la Saint Jean et Bal folklorique)
LE RIOLS SAMEDI 9 JUILLET 14h PETANQUE 22h BAL DISCO DIMANCHE 10 JUILLET 12h30 REPAS CHAMPETRE 18h et 22h BAL
PENNE BAL JEUDI 14 JUILLET EN SOIREE
PENNE TOURNOI TENNIS DU 23 au 31 JUILLET (Open Grésigne)
PENNE SAMEDI 23 JUILLET BALL TRAP RARES MIDI ET NOCTURNE DIMANCHE 24 JUILLET BALL TRAP TOUTE LA JOURNEE
PENNE-BELAYGUES  DIMANCHE 31 JUILLET DINER CHAMPETRE, ANIMATION POUR ENFANTS, BAL GRATUIT
VAOUR DU MERCREDI 3 AOUT AU JEUDI 11 AOUT l'ETE DE VAOUR (programme détaillé "aux Glycines" à Vaour)
PENNE SAMEDI 6 AOUT SOIREE THEATRALE (à partir de 21 H) DIMANCHE 7 AOÛT Animations foraines, BAL LUNDI 8 AOUT 22 H FEU D'ARTIFICE, BAL
VAOUR LUNDI 15 AOUT COURSE CYCLISTE, APERITIF et BAL EN SOIREE SUR PARQUET CIRE. MARDI 16 AOUT CONCOURS DE PETANQUE A PARTIR DE 14 Heures
PENNE SON ET LUMIÈRE DE TOUS LES MERCREDIS ET VENDREDIS DU 22 JUIN AU 14 SEPTEMBRE
 
 

Ce bulletin se voudrait trimestriel. Vos suggestions pour les prochaines parutions seront les bienvenues.

 

Mise à jour: 10 mai 97